Royal Hamilius

Mentions légales

Silver Royal C. Commerces 2013 S.A
Siège social: 51 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg
R.C.S. Luxembourg : B 181501

EDITEUR DU SITE

Ce site https://www.royalhamilius.com/ est propriété de Silver Royal C. Commerces 2013 S.A. Pour nous contacter, merci de cliquer ici

HÉBERGEMENT

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Tél : +33 9 72 10 10 07

CONCEPTION DU SITE

La communication globale de Royal Hamilius est gérée par l’agence Ierace Dechmann + Partners, à l’origine de la conception du site web.

Le site internet a été développé par Ierace Dechmann + Partners

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Royal Hamilius est titulaire exclusive de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle présents sur le site et notamment des droits d’utilisation, d’affichage, d’exploitation, de reproduction, de représentation, d’adaptation, de traduction relatifs à tout objet composant le site. Ceci comprend les chartes graphiques, les titres, les formes, les plans du site, les textes, les articles, les analyses et écrits, les documentations, les photographies, les images, les vidéos ou tous autres contenus informationnels et/ou téléchargeables, ainsi que les marques et logos mis en ligne par Royal Hamilius.

Le site ainsi que son contenu sont protégés par la loi luxembourgeoise sur les droits d’auteurs et les droits voisins (articles L??), lesquels interdisent la reproduction totale ou partielle, sans le consentement des sociétés, de ces différents éléments constitutifs. C’est pourquoi l’utilisateur s’engage à respecter les droits d’auteurs, droits de marque et droits du producteur de base de données, chaque utilisateur reconnaissant que les bases de données constituées par les sociétés sont leur propriété exclusive. Royal Hamilius

Royal Hamilius ne consent à l’utilisateur qu’un simple droit d’usage privé, non collectif et non exclusif, sur l’ensemble des contenus édités sur le site ainsi qu’une autorisation de reproduction sous forme numérique sur l’ordinateur qui sert à la consultation du site à des fins de visualisation des pages consultées par le logiciel de navigation de l’internaute. L’utilisateur ne dispose d’aucun droit à transférer ou céder les informations obtenues à partir du site et s’interdit de créer toute œuvre dérivée à partir du contenu du site.

Le site et ses composants constituent une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, transmission, traduction ou plus généralement toute exploitation du site et de ses composants techniques ou graphiques, sont strictement interdits sans l’autorisation préalable de Royal Hamilius

Toute violation de la présente clause s’analysera comme un acte de contrefaçon et pourra entraîner des poursuites civiles et/ou pénales conformément à la loi.

LIENS HYPERTEXTES

Option 1
L’utilisation de liens hypertextes visant et renvoyant au site est également soumise à l’autorisation préalable et expresse de Royal Hamilius, l’utilisateur pouvant obtenir une autorisation par courrier électronique auprès du webmaster.

Option 2
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site https://www.royalhamilius.com/ ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de Royal Hamilius, Royal Hamilius doit en être informé dans un délai maximum de 10 jours après la mise en place du lien. En tout état de cause, Royal Hamilius n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site https://www.royalhamilius.com/ se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

INFORMATIONS RELATIVES AUX PRODUITS

Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.

Royal Hamilius s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Royal Hamilius ne peut cependant en garantir l’exactitude, l’exhaustivité, la véracité ou l’absence de modification par un tiers.

Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine. Ils peuvent varier d’un pays à l’autre ou ne pas être disponibles dans tous les pays du monde.

En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.

ACCÈS AU SITE

Le fonctionnement du site pourra être interrompu momentanément sur décision de l’administrateur à des fins de maintenance ou de sécurité. Aucune interruption ni ralentissement du fonctionnement du site ne pourra donner lieu à réclamation de quelque nature que ce soit, ni à fortiori à indemnisation, notamment en cas de perte de connexions, de données ou d’informations de quelque nature que ce soit.

LIENS VERS D’AUTRES SITES

Le site pourra comporter des liens vers d’autres sites internet qui ne sont pas détenus ou qui ne sont pas sous le contrôle de Royal Hamilius. Royal Hamilius n’a aucun contrôle et n’assume aucune responsabilité concernant le contenu, les politiques de confidentialité et les pratiques des sites internet de tiers.

Des contenus pourront être hébergés sur YouTube ou d’autres plateformes de partage de vidéos ou réseaux sociaux. Ces plateformes sont régies par leurs propres conditions d’utilisation et leurs propres politiques de confidentialité, qui sont différentes de celles du site Royal Hamilius n’a aucun contrôle sur les contenus, politiques de confidentialité et pratiques de YouTube ou d’autres partages de vidéos ou réseaux sociaux, et n’assume aucune responsabilité à ce titre.

TRAITEMENT DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Nous utiliserons les données à caractère personnel de l’utilisateur dans le cadre de son utilisation du site mais aussi de l’application mobile et des autres outils de communication digitale de Royal-Hamilius et à des fins de marketing direct. L’utilisateur a le droit de s’opposer, gratuitement, au traitement de ses données personnelles envisagé à des fins de marketing direct. Les données des utilisateurs pourront être transférées aux partenaires de notre groupe afin de tenir informé les utilisateurs de leurs produits et services, entre autres via marketing direct. L’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de suppression de ses données personnelles. L’utilisateur peut exercer ce droit en écrivant à l’adresse suivante : Silver Royal C. Commerces 2013 S.A, 51 Boulevard Royal, L-2449

SÉCURITÉ

Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

DROIT APPLICABLE

Le site Internet https://www.royalhamilius.com/ et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français. Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Luxembourg. Royal Hamilius se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

MISE À JOUR

Vous utilisez le site https://www.royalhamilius.com/ sous votre seule et entière responsabilité. Royal Hamilius ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Date de dernière mise à jour 24/11/2023